1. Éditeur du site
Le site Vins de Dieux (accessible à l’adresse https://www.vinsdedieux.fr) est édité par :
- Nom et prénom de l’entrepreneur : Arnaud CAILLE
- Statut juridique : Entreprise Individuelle
- Adresse du siège social : 41 impasse des Rochettes, 73230 Barby, France
- Immatriculation : RNE / RCS de Chambéry sous le numéro [Numéro SIREN / SIRET]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [FR XX XXXXXXXXX] ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si franchise
- Directeur de la publication : Arnaud CAILLE
- Contact : arnaud.caille@vinsdedieux.fr — 06 61 63 47 62
2. Autorisation de vente d’alcool
Conformément aux articles L.3331-3 et L.3332-1-1 du Code de la santé publique, Arnaud CAILLE (Vins de Dieux) est titulaire de la licence de vente à emporter déclarée auprès de la mairie de Barby (73230), l’autorisant à vendre à distance des boissons alcooliques à emporter.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : OVH SAS (filiale de la société OVH Groupe SA, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926)
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007
- Site web : https://www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site Vins de Dieux (textes, conseils de dégustation, photographies de bouteilles, icônes, logos, charte graphique) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Protection des mineurs et santé publique
Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la santé publique, la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
